MENTIONS LÉGALES
KIPulse et les analyses et rapports générés par KIPulse ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, en investissement, financier ou en valeurs mobilières et ne remplacent pas un conseil individuel fourni par une personne dûment qualifiée. Si un rapport contient des indications à caractère juridique ou fiscal, il s'agit d'indications générales, générées de manière automatisée, sans examen du cas d'espèce concret.
Le contenu du rapport KIPulse est généré de manière entièrement automatisée à l'aide de systèmes d'IA, sur la base des informations que vous avez fournies dans le questionnaire. Aucun contrôle rédactionnel ou technique individuel par une personne physique n'a lieu avant la livraison. Les résultats générés par IA peuvent être erronés, incomplets, obsolètes ou inexacts dans certains cas. Vous êtes tenu de vérifier et d'évaluer, sous votre propre responsabilité, tous les résultats, appréciations et recommandations d'action avant de fonder une décision commerciale sur ceux-ci.
KIPulse ne garantit notamment aucune économie de coûts déterminée, aucun retour sur investissement (ROI) déterminé, aucune augmentation déterminée de la productivité ou du chiffre d'affaires, ni le succès de mesures d'automatisation concrètes. Tous les indicateurs économiques contenus dans le rapport sont des estimations fondées sur vos données et sur des valeurs d'expérience générales, propres au secteur d'activité, et non des engagements contraignants.
Les indications relatives aux coûts, aux économies, au ROI, à la durée d'amortissement, au gain de temps, à l'augmentation de la productivité ou à tout autre potentiel économique figurant dans le rapport doivent toujours être comprises comme des estimations ou des prévisions. De même, le degré de maturité IA et la moyenne sectorielle affichés lors de l'auto-diagnostic gratuit sont des valeurs approximatives fondées sur vos données et sur un modèle de calcul simplifié, et non des indicateurs contrôlés, certifiés ou normalisés.
La responsabilité liée à l'utilisation de KIPulse est régie par les dispositions relatives à la responsabilité figurant aux § 21 et § 22 des CGV : notre responsabilité est illimitée en cas de dol et de faute lourde, en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits, ainsi qu'en cas d'atteinte à la vie, au corps ou à la santé. Pour le surplus, la responsabilité pour violation par négligence légère est limitée et, s'agissant d'obligations cardinales, limitée au dommage prévisible et typique du contrat.
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Dernière mise à jour : 13 août 2026 · Cet avertissement fait partie des CGV de NeuralPulse24.ai / KIPulse, qu'il complète sans les remplacer.